Terms of sale
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
1 Identification du vendeur
Mis à jour le 15/04/2020
BLACK FORTUNE société agissant sous le SIRET de Fleury Agency, micro entreprise, ayant son siège social au 66 avenue des Champs Élysées 75008 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 825 347 420, numéro de TVA Intracommunautaire : FR96825347420.
Le site www.blackfortune.fr est hébergé chez OVH SAS
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Directeur de la publication : Octave KLABA
Président : Henryk KLABA
Directeur général : Miroslaw KLABA
Directeur général délégué : Octave KLABA
Directeur général délégué : Halina KLABA
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
2 Application des conditions générales de vente
L’acceptation des conditions générales de vente impliquent leur application dans leur intégralité. Elles s’appliquent à toute commande passée par le client sur le site www.blackfortune.fr. Elles constituent un contrat entre www.blackfortune.fr et le Client. Le Client renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait opposable à www.blackfortune.fr .
Ces conditions générales de vente pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à l’achat du Client est celle en vigueur sur le site internet à la date de la passation de la commande. Les modifications de ces conditions générales de vente sont opposables aux utilisateurs du site internet à compter de leur mise en ligne et ne peuvent s’appliquer aux transactions conclues antérieurement.
Tout utilisateur du site doit respecter les conditions générales de vente.
3 Validité des offres
Les offres ne s'adressent qu'à des consommateurs disposant d'une adresse de livraison en France métropolitaine, en Corse, dans les DROM-COM, à Monaco, en Belgique, en Suisse et au Luxembourg.
Les articles visibles sur le site sont disponibles dans la limite des stocks disponibles.
En cas de débit ou d'encaissement visant la commande d'un article indisponible, www.blackfortune.fr s'engage à proposer un avoir ou à rembourser le Client dans un délai de 15 jours. La commande est automatiquement annulée.
www.blackfortune.fr s'engage à prévenir par courrier électronique le Client qui aurait passé commande d'un article indisponible.
4 Présentation des produits
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible. Le client est tenu de se reporter au descriptif de chaque produit afin d’en connaître les propriétés et les particularités essentielles. Le Client est tenu d’en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l’achat d’un Produit est de la seule responsabilité du Client.
Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de www.blackfortune.fr ne pourrait être engagée. Tout Client est invité à informer www.blackfortune.fr de toute erreur qu’il pourrait relever dans la désignation d’un produit.
5 Création d’un compte
Pour passer toute commande, le Client doit préalablement avoir créé un compte client, lors de sa première commande. Il devra remplir un formulaire contenant les mentions suivantes : adresse de courrier électronique, civilité, nom, prénom, sexe, date de naissance, adresse complète de livraison, numéro de téléphone. A cette occasion, le Client crée un mot de passe qui est personnel et à son usage unique. Toute divulgation à des tiers est prohibée.
Le Client s’engage à fournir des informations complètes et exactes. Toute usurpation d’identité ou fausse identité pourra amener à la clôture du compte et pourra donner lieu à des poursuites. Toutes inscriptions multiples, utilisation du compte par plusieurs personnes ou autres actions frauduleuses pourront entraîner la résiliation de l’inscription.
Le Client reconnaît avoir la capacité requise pour contracter et acquérir les produits proposés sur le site www.blackfortune.fr. Black Fortune refuse toute vente à des mineurs de moins de 16 ans sans l’autorisation préalable des parents qui sera systématiquement requise.
6 Prix des produits
Les prix sont présentés en euros toutes taxes comprises pour la France Métropolitaine, Corse, Monaco, Belgique, Luxembourg, hors frais éventuel de livraison. Si le taux de TVA en vigueur venait à être modifié, ces changements pourront être répercutés sur le prix des articles sans que le client en soit préalablement informé. Black Fortune se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits sont facturés au prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande.
Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties sur les sites www.blackfortune.fr. Ces prix sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu’indiqué sur le site www.blackfortune.fr, www.blackfortune.fr se réservant le droit, hors cette période de validité, de modifier les prix à tout moment. Ils ne comprennent pas les frais de traitement, d’expédition, de transport et de livraison qui pourront être facturés en supplément, si cela est spécifié ainsi sur les sites. Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat, y compris ces frais.
Une facture est établie par www.blackfortune.fr. Elle est téléchargeable sur le site internet où la commande a été effectuée.
TVA et droit de douane pour la Suisse et les DROM-COM
Le prix des produits pour les DROM-COM et pour la Suisse est indiqué Hors Taxes. Toute commande passée sur le Site et livrée en Suisse ou dans les DROM-COM pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d'un article sont à la charge du Client et relèvent de sa responsabilité. www.blackfortune.fr n’est pas tenu de vérifier et d’informer des droits de douane et taxes applicables. En commandant sur le Site, le Client est considéré comme l’importateur officiel et tenu de respecter toutes les lois et réglementations du pays où la marchandise est réceptionnée. Les Clients doivent être conscients que les livraisons transfrontalières peuvent être soumises à une procédure d’ouverture et d’inspection par les autorités douanières.
7 Commande et paiement sécurisé
7.1 : Commande
Le Client valide sa commande comme expliqué ci-après. Cette validation entraîne l’acceptation des conditions générales de vente de Black Fortune. Le Client intéressé par un article visible sur le site www.blackfortune.fr suit le processus suivant afin d'établir sa commande :
Choisir la taille et le coloris
Dans le panier, vérifier les spécificités de la commande (couleur, quantité, taille, prix, etc…) avec possibilité de modification, d’ajout voire de suppression de certains articles.
Lors de sa première commande, remplir un formulaire de création de compte avec un mot de passe.
- Si le Client bénéficie d'une offre spéciale, saisir préalablement le code qui lui aura été attribué dans le champ prévu à cet effet.
- Choisir le mode de paiement, le type de livraison, l’adresse de livraison.
- Après avoir validé son mode de paiement, valider définitivement et irrévocablement la commande avec les effets ci-après indiqués. Toute commande validée entraîne une obligation de paiement.
- Un email de confirmation de commande est envoyé valant vente définitive après encaissement de l’intégralité du prix (qui n’est pas un versement d’arrhes). Les Produits sont réservés pendant 7 jours.
Le transfert de propriété des produits vendus par www.blackfortune.fr, au profit du Client, ne sera réalisé qu’après paiement complet et régulier du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison des dits produits. La clause de réserve de propriété ne fait pas obstacle à ce que les risques de perte ou de détérioration des marchandises seront à la charge du Client dès sa livraison à domicile ou son retrait en relais. Pour la Suisse, le transfert de propriété se fait au moment du passage de la commande.
Il appartient au Client de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.
7.2 : Paiement
Paiement par carte bancaire sur le site
Le Client fournit le numéro de sa carte bancaire associé à la date d'expiration et au code CVX. Il valide finalement sa commande en cliquant sur le bouton « Confirmer ». Pour sécuriser le paiement, dans certains cas, la confirmation du paiement ne se fait qu’après avoir saisi un code 3D-Secure fourni par la banque. En cochant la case Mémoriser, le Client accepte que le numéro de sa carte bancaire associé à la date d'expiration soient conservés pour de prochains achats.
Paypal
Pour tout détenteur d’un compte Paypal, le paiement se fait en ligne, par ce compte, en indiquant simplement l’adresse email et le mot de passe Paypal.
Ainsi, les informations financières du Client ne sont jamais communiquées à www.blackfortune.fr. PayPal crypte et protège le numéro de carte une fois pour toutes.
Paiement par carte cadeau
Le paiement par carte cadeau est possible. Le client devra rentrer les numéros de sa carte cadeau et sa date d'expiration comme pour un règlement par carte bancaire. Pour ce mode de paiement, le montant de la commande doit être égal ou inférieur au montant de la carte cadeau, le Client pourra utiliser le solde pour une prochaine commande dans le délai de validité de la carte cadeau.
Paiement en 3 fois
www.blackfortune.fr se laisse le choix de proposer le paiement en 3 mensualités aux clients. Ce mode de paiement est alors disponible pour les commandes supérieures à 50€. Un tiers du montant de l'achat est débité immédiatement, le second tiers un mois après l'achat et le solde 2 mois après l'achat.
Cette prestation sera facturée 5€ lors du premier débit.
En cas de retour de produits d’une commande réglée par paiement en 3 fois, et si la vérification des produits ne fait pas apparaître une quelconque anomalie, il sera procédé comme suit :
- En cas de retour de la totalité des produits, le remboursement se fera sur la totalité des échéances prélevées et la ou les échéances non réglées seront annulées. Les frais de dossier de 5 € ne sont pas remboursés hors droit de rétractation.
- En cas de retour d’un produit sur une commande, le montant des échéances à venir seront modifiées par déduction du prix du produit retourné.
Dans tous les cas d’impayés, les échéances restantes sont annulées et le montant demandé en recouvrement est égal à la totalité de la somme restante due par le Client avec des pénalités et frais de recouvrement comme prévus dans l’article 7.3.
La carte bancaire utilisée pour le règlement ne doit pas expirer dans les 4 mois à venir à compter de la première mensualité. Dans un tel cas, la commande sera annulée. Le paiement en 3 fois ne sera pas possible. Il faudra alors procéder par paiement normal en carte bleue ou par Paypal.
En cas de rupture totale sur une commande payée en trois fois, la commande est annulée, le Client est remboursé des sommes versées y compris les frais de dossier de 5 euros et les échéances sont annulées.
7.3 : Défaut de paiement
Black Fortune se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un Client qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration ou s’il présente un risque de fraude.
Tout rejet de carte bleue, tout rejet de paiement en 3 fois, tout chèque non approvisionné, tous cas d’opposition sur carte bleue et sur chèque, tout litige abusif avec Paypal pourront donner lieu à une procédure de recouvrement par la société Fleury Agency . Pour tous recouvrements d’impayés, www.blackfortune.fr appliquera des pénalités égales à trois fois le taux d’intérêt légal fixé par année, prorata temporis, et réclamera, en sus, des frais de recouvrement fixés à la somme forfaitaire de 40 €.
7.4 : Vérification des paiements
Black Fortune contrôle toutes les commandes qui ont été validées sur son site. Ces contrôles visent à protéger Black Fortune de pratiques abusives : usurpation d’identité, fraude au paiement. Les services de Black Fortune seront amenés à vous demander, toutes les pièces nécessaires au déblocage de la commande : justificatifs de domicile ou de débit à votre nom, ou encore justificatif de domicile au nom de la personne indiquée pour l'adresse de livraison, documents bancaires, etc...
A défaut de réception de ces pièces dans les 7 jours qui suivent, la commande sera automatiquement annulée. Toute réception de documents non conformes entraînera également l’annulation de la commande.
7.5 :Sécurité des paiements
Afin d'assurer la sécurité des paiements, le site www.blackfortune.fr utilise le service de paiement sécurisé de la banque CIC. Ce service intègre la norme de sécurité SSL. Les données confidentielles (le numéro de carte bancaire à 16 chiffres, la date d'expiration et le cryptogramme CVX) sont directement transmises cryptées sur le serveur de la banque sans transiter sur les supports physiques des serveurs de www.blackfortune.fr. Lorsque la commande est validée, la demande de paiement est routée en temps réel sur le gestionnaire de télépaiement sécurisé. Celui-ci adresse une demande d'autorisation au réseau carte bancaire. Le gestionnaire de télépaiement délivre un certificat électronique qui vaudra preuve du montant et de la date de la transaction conformément aux dispositions des articles 1316 et suivants du code civil.
8 Identification
Le Client ayant déjà effectué un achat sur le site www.blackfortune.fr peut choisir un mot de passe lui permettant, lors des commandes ultérieures, de ne pas avoir à remplir une nouvelle fois les formulaires préalables à la passation de la commande.
Le Client déjà inscrit est reconnu sur le site comme étant un client de Black Fortune. Le mot de passe dont bénéficie le client de Black Fortune est strictement confidentiel et personnel. En aucun cas, il ne doit être divulgué ou communiqué à quiconque.
Dans le cas où le client de Black Fortune venait à perdre ou oublier son mot de passe, il lui incombe de prévenir à très bref délai le gestionnaire du site www.blackfortune.fr à l'adresse contact@blackfortune.fr qui lui délivrera sous 48 heures un nouveau mot de passe qui se substituera de plein droit à l'ancien. Afin de faciliter l'identification du Client par la fourniture simultanée de l'adresse e-mail et du mot de passe, le Client autorise expressément www.blackfortune.fr à déposer sur le disque dur du client un fichier dit « cookie » ayant pour unique vocation à faciliter ladite identification.
9 Livraison opérée par BLACKFORTUNE
Les délais de livraisons indiqués ont comme référence la date de commande et sont présentés en jours ouvrés (samedi, dimanche et jours fériés ne sont pas pris en compte dans le calcul du délai de livraison). En cas de force majeure, Black Fortune ne saurait être responsable du retard de livraison.
9.1.France métropolitaine, Monaco et Corse
Livraison en relais Relais Colis ou Mondial Relay
Délai : 7 jours garantis pour Relais Colis ou Mondial Relay
Coût de la livraison : gratuite
Livraison à domicile standard ( Colissimo ):
Délai : 7 jours garantis
Coût de la livraison:
Pour les produits dont le prix est barré (Soldes, Prix doux, ...) Pour les produits dont le prix n'est pas barré
5€ si inférieur à 80 € d'achats
Gratuit à partir de 80 € d'achats 3 € si compris entre 0 € et 60 €
Gratuit à partir de 60 € d'achats
Livraison à domicile Express ( Chronopost ) :
livraison sous 1 à 2 jours ouvrés (délai généralement constaté), pour toute commande effectuée avant 13h
Coût de la livraison : 7€
Livraison en relais Express ( Chrono Relais ) :
livraison express en relais Chronopost le lendemain pour toute commande effectuée avant 13H.
Coût de la livraison : 3€
9.2.Belgique
Livraison à domicile BPOST :
Délai: 5 jours ouvrés
Coût de la livraison :
5€ si inférieur à 60€ d'achats
3€ si compris entre 60€ et 80€ d’achats
Gratuit au dessus de 80€ d'achats
Livraison à domicile UPS STANDARD :
Délai:3 jours ouvrés
Coût de la livraison : 7€
Livraison à domicile express (UPS EXPRESS) :
Délai: dépend du code postal, est indiqué sur la page de paiement, et est valable pour toute commande passée avant 13h
Coût de la livraison : 15 €
9.3.Luxembourg
Livraison par la Poste:
Délai: 8 jours ouvrés
Coût de la livraison :
Pour les produits dont le prix est barré (Soldes, Prix doux, ...) Pour les produits dont le prix n'est pas barré
5€ si inférieur à 80 € d'achats
Gratuit à partir de 80 € d'achats
3 € si compris entre 0 € et 60 €
Gratuit à partir de 60 € d'achats
9.4.DROM-COM
DROM (Guadeloupe, Martinique, La Réunion, Guyane, & Mayotte)
COM (Nouvelle Calédonie, Polynésie Française, Saint Pierre et Miquelon, Saint Barthélémy, Saint Martin & Wallis et Futuna)
Le client recevra son colis avec une liasse jointe comprenant la facture et le document administratif CN23. Des taxes de dédouanement peuvent être demandées au client (cf point 6).
Délai : 9 à 12 jours.
Livraison à domicile par la Poste
Coût de la livraison:
Nb produits Tarif DOM Tarif COM
1 18 € 35 €
2 28 € 70 €
3 à 5 58 € 125 €
6 à 10 65 € 175 €
11+ 75 € 225 €
9.5 .Suisse
Le client recevra son colis avec une liasse jointe comprenant la facture et le document administratif CN23. Des taxes de dédouanement peuvent être demandées au client (cf point 6).
Livraison à domicile standard :
Délai : 7jours environ.
Coût de la livraison : Gratuite
10 Satisfait ou remboursé
Tous les articles achetés sur le site www.blackfortune.fr peuvent faire l'objet d'un retour « Satisfait ou remboursé » en cas de volonté du client de ne pas conserver un produit pour motifs légitimes : le produit ne plait pas, n’a pas la bonne taille, n’a pas la couleur attendue, etc…. Les produits www.blackfortune.fr pourront être échangés ou remboursés du montant réglé (retour gratuit voir ci-dessous).
Pour être acceptés, les retours doivent répondre aux caractéristiques suivantes :
- Le(s) produit(s) ne doit (doivent) jamais avoir été portés en extérieur ,
- Le(s) produit(s) doit (doivent) être dans un état neuf,
- Le(s) produit(s) retourné(s) doit (doivent) correspondre au(x)produit(s) livré(s),
- Le(s) produit(s) est (sont) retourné(s) dans son emballage d'origine en bon état (boite de chaussures non scotchée), le tout dans un colis correctement fermé,
- Le(s) produit(s) est (sont) retourné(s) dans les 30 jours suivant la réception de la commande,
- Les emballages vides donneront lieu à un refus pour tout échange ou remboursement,
- Suivre la procédure ci-dessous.
Le retour est traité sous 7 à 10 jours ouvrés.
10.1 : France Métropolitaine, Corse, Monaco, Belgique, Luxembourg :
Le délai pendant lequel le client peut solliciter l'échange ou faire valoir son droit à rétractation est de 30 jours à compter de la date de réception du ou des articles.
Le retour des produits est à la charge du client par Colissimo ou le réseau Relais Colis ou Mondial Relay. Tout autre mode de retour est à la charge du client. Pour les clients du Luxembourg, le retour est à la charge du client.
Etape 1 : Connectez-vous à votre compte www.blackfortune.fr avec votre adresse e-mail et votre mot de passe et allez dans la rubrique « mes retours » afin de remplir le formulaire de demande de retour.
Etape 2 :
Si vous avez choisi un retour par Colissimo (hors Luxembourg) :
Suite à la 1ere étape, exceptionnellement, vous recevrez par email un lien vous permettant d'imprimer l'étiquette de retour pré-remplie et pré-payée.
Si vous avez choisi un retour par Relais Colis ou Mondial Relay:
Suite à la 1ere étape, vous recevrez par email un lien vous permettant d'imprimer l'étiquette de retour à code-barre.
Si vous avez choisi un autre mode de retour ou par Colissimo pour le Luxembourg :
Un e-mail sera reçu avec l'adresse de retour à laquelle renvoyer le produit.
Etape 3 :
Si vous avez choisi un retour par Colissimo (hors Luxembourg):
Une fois votre demande validée et votre étiquette retour imprimée et collée sur votre colis, vous pourrez procéder au retour en déposant le colis gratuitement au bureau de poste de votre choix, à destination de l'adresse suivante (adresse pré-remplie sur l'étiquette) :
BLACKFORTUNE - FLEURY AGENCY - 66 Avenue des Champs Elysées - 75008 Paris, France.
Conservez la preuve de dépôt tamponnée par la poste jusqu'à la validation du retour.
Si vous avez choisi un retour par Relais Colis ou Mondial Relay :
Allez déposer votre colis dans le relais que vous avez choisi. Aucun paiement ne vous y sera demandé !
Si vous avez choisi un autre mode de retour ou par Colissimo pour le Luxembourg :
Déposer le colis dans le réseau au choix du client dans le cas d'un retour à ses frais.
Conserver la preuve de dépôt du colis pour tout cas de contestation ultérieure.
10.2 : Suisse et DROM-COM :
Le retour pour la Suisse et les DROM-COM est à la charge du client.
Le délai pendant lequel le client peut solliciter l'échange ou faire valoir son droit à rétractation est de 30 jours à compter de la date de réception du ou des articles. Les retours sont entièrement à la charge du client.
Le retour du ou des articles dans ce délai doit impérativement suivre la procédure détaillée ci-après :
Etape 1 :
Connectez-vous à votre compte www.blackfortune.fr avec votre adresse e-mail et votre mot de passe et allez dans la rubrique « mes retours » afin de remplir le formulaire de demande de retour.
Etape 2 :
Vous recevrez alors un courriel. Ce courriel vous donne une référence de retour à recopier sur votre colis de retour, ainsi que l'adresse à laquelle retourner votre colis: BLACKFORTUNE - FLEURY AGENCY - 66 Avenue des Champs Elysées - 75008 Paris, France.
Etape 3 :
Rendez-vous à votre bureau de Poste afin de nous retourner le colis à vos frais à l'adresse indiquée dans l'email reçu.
Seront refusés par le vendeur tout article endommagé qui n'aurait pas fait l'objet de remarques ou de réserves expresses par le client dès la livraison.Si le retour du colis est à la charge du client, il est vivement recommandé de conserver le reçu fourni par La Poste. www.blackfortune.fr décline toute responsabilité en cas de perte ou de dégradation lors du transport du colis.
10.3 : Belgique :
Le délai pendant lequel le client peut solliciter l'échange ou faire valoir son droit à rétractation est de 30 jours à compter de la date de réception du ou des articles.
Le retour des produits est gratuit par Bpost.
Etape 1 :
Connectez-vous à votre compte www.blackfortune.fr avec votre adresse e-mail et votre mot de passe et allez dans la rubrique « mes retours » afin de remplir le formulaire de demande de retour.
Etape 2 - Retour par Bpost:
Une fois votre demande validée et votre étiquette retour imprimée et collée sur votre colis, vous pourrez procéder au retour en déposant le colis gratuitement au bureau de poste de votre choix, à destination de l'adresse suivante (adresse pré-remplie sur l'étiquette) : BLACKFORTUNE - FLEURY AGENCY - 66 Avenue des Champs Elysées - 75008 Paris, France. Conservez la preuve de dépôt tamponnée par la poste jusqu'à la validation du retour.
www.blackfortune.fr se réserve le droit de refuser tout retour ne possédant pas de numéro d'identification.
Tout client peut exercer un droit de rétractation selon la directive européenne 2011/83/UE pour tous articles achetés sur le site www.blackfortune.fr. Il devra le faire dans un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande par le client lui-même ou par un tiers qu’il aura mandaté. Il devra avoir impérativement adressé par mail ou par courrier, dans ce délai, le formulaire complété suivant :
A l’attention de FLEURY AGENCY, BLACK FORTUNEIE66 Avenue des Champs Elysées - 75008 Paris, France, France à contact@blackfortune.fr.
Je vous notifie par la présente, ma rétractation du contrat portant sur la vente du/des biens suivants :
N° du/des produits :
N° de commande :
Commandé le ......... et reçu le........
Nom du consommateur :
Adresse du consommateur :
Fait le
Signature (si cela est fait par papier)
Le client pourra alors être remboursé, dès retour de l’ensemble des produits de la commande à l’état neuf, dans leur emballage d’origine (un contrôle sera systématiquement effectué), y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires découlant du fait que le client a choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode le moins coûteux de livraison standard proposé par www.blackfortune.fr ). Les frais de retour restent à la charge du client. Ce retour devra se faire sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard 14 jours à compter de la réception du formulaire de rétractation.
Cette dernière disposition ne s’applique pas pour la Suisse et Monaco.
11 Traitements des colis non livrés par notre prestataire de transport
11.1 : Les retours pour cause de NPAI:
Il s'agit des colis retournés par le prestataire chargé de la livraison sous la mention : N'habite Pas à l'Adresse Indiquée.
Après réception et acceptation de votre colis par nos services, www.blackfortune.fr prendra contact avec le client afin de lui renvoyer sa commande si le produit est encore disponible ou de procéder au remboursement de la commande selon le souhait du client.
www.blackfortune.fr se réserve le droit de procéder au remboursement de la commande et non au renvoi de celle-ci dans le cas où plusieurs retours pour cause de NPAI seraient identifiés.
11.2 : Les retours pour cause de "NON RECLAME":
Il s'agit des colis qui n'ont pas été réclamés par le client au bureau de Poste, ou au Relais dans les délais impartis. Après réception et acceptation de votre colis par nos services, www.blackfortune.fr prendra contact avec le client afin de lui renvoyer sa commande si le produit est encore disponible ou de procéder au remboursement de la commande selon le souhait du client. www.blackfortune.fr se réserve le droit de procéder au remboursement de la commande et non au renvoi de celle-ci dans le cas où plusieurs retours pour cause de "NON RECLAME" seraient identifiés.
11.3 : Les retours pour cause de "REFUSE":
Vous avez refusé votre colis au moment de la livraison.
Après réception et acceptation de votre colis par nos services, un bon d'achat sera crédité sur votre compte client dans les 72h suivant la réception de votre colis. Vous pouvez demander l'annulation de votre bon d'achat et son remboursement directement sur notre espace "SERVICE CLIENT".
En cas de retour d'un colis suite aux causes "NPAI", "NON RECLAME", ou "REFUSE", www.blackfortune.fr ne garantit pas la réservation des articles commandés et pourra être amené à effectuer le remboursement de la commande si le ou les produits ne sont disponibles.
12 Responsabilité
Pour toutes les étapes d'accès au site, de consultation, de remplissage des formulaires, de passation de commande, de livraison des articles ou de tout autre service, la société www.blackfortune.fr n'a qu'une obligation de moyens. En conséquence, la responsabilité de www.blackfortune.fr ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet et totalement extérieurs aux diligences et précautions prises par www.blackfortune.fr .
En particulier, toute perturbation dans la fourniture du service, ou toute intrusion extérieure ou présence de virus informatique, ne saurait engager la responsabilité de www.blackfortune.fr . De même, tout fait qualifié de force majeure au sens de la jurisprudence de la Cour de Cassation exonère totalement www.blackfortune.fr de toute responsabilité. Les clients bénéficient des garanties accordées par les marques présentes sur le site.
13 Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.blackfortune.fr , qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.
Ils sont la propriété exclusive de www.blackfortune.fr .
Tout lien hypertexte renvoyant au site de www.blackfortune.fr et utilisant notamment la technique du framing, du deep-linking, du in-line linking ou toute autre technique de lien profond est en tout état de cause formellement interdit.
Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de www.blackfortune.fr .
14 Protection des données personnelles
14.1 : Collecte de données à caractère personnel
Lors de la création du compte du Client et lors des commandes du Client sur le site www.blackfortune.fr , www.blackfortune.fr est amenée à recueillir des données à caractère personnel. Toutes les données qui sont collectées le sont de façon adéquate, pertinente et limitée à ce qui est nécessaire au regard des finalités de traitement (point 2 et 3). Le responsable de la collecte des données est la société FLEURY AGENCY, micro entreprise immatriculée au RCS de Paris sous le n° 825 347 420, dont le siège social est situé au 66 avenue des Champs Élysées 75008 Paris (ci-après : BLACK FORTUNE). FLEURY AGENCY a déclaré auprès de la CNIL (Organisme français de protection des données) le site www .www.blackfortune.fr : déclaration n° (prochainement).
Le terme « données à caractère personnel » désigne toutes les données qui permettent d’identifier un individu, ce qui correspond notamment au nom, prénom, numéro de téléphone, date de naissance, sexe, adresse de courrier électronique, adresse postale, adresse IP ainsi que tout renseignement que le Client choisira de communiquer à www.blackfortune.fr à son sujet.
Aux fins de lutte contre la fraude visées ci-dessous (points 2 et 3), www.blackfortune.fr est également susceptible de conserver pour une durée limitée (point 5) des informations relatives aux transactions effectuées sur ses sites.
14.2 : Finalités de la collecte des données
Les données à caractère personnel sont collectées, uniquement à des fins déterminées, explicites et légitimes, pour répondre à une ou plusieurs des finalités suivantes :
-> Gérer les commandes sur le site,
-> Élaborer des statistiques commerciales, effectuer des études de marché et de comportements,
-> Constituer et gérer des fichiers de prospects, ce qui inclut notamment les opérations techniques comme la normalisation, l’enrichissement et la duplication,
-> Effectuer des opérations relatives à la gestion des clients,
-> Sélectionner une clientèle pour réaliser des actions de prospection et de promotion,
-> Adresser des sollicitations et des messages promotionnels de la part de www.blackfortune.fr. Le Client a la possibilité de se désinscrire, à tout instant, en cliquant sur le lien prévu à cet effet situé en bas des emails concernés,
-> Respecter les obligations légales et règlementaires,
-> Lutter contre la fraude dans les conditions définies au point ci-dessous.
14.3 : Lutte contre la fraude
Pour lutter contre les fraudes, www.blackfortune.fr a mis en place un dispositif qui peut l’amener à :
(I)Vous réclamer, afin de sécuriser la transaction, certaines pièces justificatives une fois le paiement effectué, en cas d’alerte automatique déclenchée par les informations relatives à votre commande.
(II)bloquer votre commande si votre compte client a déjà été utilisé pour commettre une fraude,
(III) Fournir vos données personnelles sur demandes d’autorités judiciaires en cas de dépôt de plainte ou réquisition judiciaire.
14.4 : Destinataires des données collectées
Seule la société FLEURY AGENCY et les entreprises extérieures liées contractuellement à FLEURY AGENCY pour le traitement de la commande du Client ont accès aux informations communiquées. Les catégories de personnes qui auront accès aux données personnelles au sein de la société FLEURY AGENCY sont, dans la limite de leurs attributions respectives, le service commercial, les services administratifs, le service technique et les services chargés du contrôle (commissaire aux comptes, services chargés des procédures internes de contrôle,etc ...)
Peuvent également être destinataires des données à caractère personnel les organismes publics, exclusivement pour répondre aux obligations légales, les auxiliaires de justice, les officiers ministériels et les organismes chargés d’effectuer le recouvrement de créances.
14.5 : Conservation des données à caractère personnel
Les données collectées sont conservées pendant une durée de cinq ans à compter de la dernière transaction effectuée sur le site ou de la dernière mise à jour du compte client. En l’absence de nouvelle transaction ou mise à jour du compte Client durant le délai de cinq ans, les données concernant les Clients sont effacées automatiquement.
Certaines de vos données bancaires seront conservées pendant une durée de treize mois à des fins de lutte contre la fraude, à compter de la dernière transaction que vous avez effectuée sur le Site ou de la dernière mise à jour de votre compte client, tout comme dans le cadre du service Premium.
Lorsque vous cochez la case "Mémoriser", vos données bancaires pourront être réutilisées pour vos futures commandes.
14.6 : Sécurité
Nous vous informons prendre toutes précautions utiles pour préserver la sécurité de vos données à caractère personnel et notamment, empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès. Le cryptage et l’anonymisation sont deux des moyens utilisés.
14.7 : Cookies
www.blackfortune.fr mesure le nombre de pages vues, le nombre de visites ainsi que l’activité des visiteurs sur le site et leur fréquence de retour par l’usage de la technologie des « cookies ».
Un cookie ne permet pas d’identifier le Client. Il enregistre des informations relatives à la navigation de l’ordinateur du Client sur le site www.blackfortune.fr .com (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) et de pouvoir les lire lors de visites ultérieures.
Les données collectées par les cookies sont uniquement et strictement destinées à un usage interne et ne sont jamais transmises à des tiers.
L’utilisation de cookies, propres ou tiers, n’étant pas nécessaire au fonctionnement du site réclame un consentement exprès de la part du Client. La manifestation du consentement ou de l’opposition à l’utilisation de cookies se fait par un paramétrage du navigateur de manière appropriée.
Certains cookies appelés « cookie de publicité » permettent de suivre la navigation du Client et d’enregistrer les produits vus, puis dans un délai maximum de 90 jours de présenter des bannières publicitaires en rapport, ou non, avec la navigation passée. Ces cookies sont liés au profil interne du Client (sans pouvoir l’identifier). Ils nécessitent également votre consentement exprès de la même façon qu'indiquée ci-dessus. Vous pouvez également retirer votre consentement à tout moment en cliquant sur le lien suivant :
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14.8 : Consentement
En cliquant sur Continuer au moment de la création de votre compte, il est expressément écrit qu’« en vous inscrivant, vous bénéficiez de tous nos bons plans en exclusivité et acceptez notre politique de protection des données ». Lorsque vous choisissez de communiquer vos données à caractère personnel sur le Site en cliquant sur Continuer ou selon le point 4 ci-dessus décrit, vous donnez expressément votre consentement pour la collecte et l’utilisation de vos données personnelles conformément à ce qui est énoncé à la présente Charte et à la législation en vigueur.
14.9 : Droit d’accès et de rectification
Conformément au règlement UE 2016/679, vous bénéficiez de plusieurs droits, à savoir :
- un droit d'accès
- un droit de rectification
- un droit à l'effacement
- un droit à la limitation du traitement
- un droit à la portabilité
- un droit d'opposition
Pour faire valoir vos droits d’accès, de rectification, à l’effacement, vous pouvez aller sur votre compte client et le faire directement.
Pour faire valoir vos droits à la limitation du traitement, à la portabilité, d'opposition, vous pouvez vous adresser :
- par courrier électronique : à contact@blackfortune.fr
- par courrier postal : BLACKFORTUNE - FLEURY AGENCY - LEBONPOTE 66 avenue des Champs Élysées 75008 Paris (ci-après : BLACK FORTUNE)
Vous pouvez, si nécessaire, introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.
14.10 : Réciprocité
Le Client s’engage, de son côté, à respecter, lors de toute collecte de données ou communication de données provenant de www.blackfortune.fr de ne pas les divulguer et de ne les conserver qu’à son usage personnel. www.blackfortune.fr se garde le droit de refuser de lui communiquer les données, comme de demander au Client de les supprimer.
15 Jeux-Concours
Tout jeu-concours fait l’objet d’un règlement consultable sur le site internet. Les Jeux-Concours organisés par www.blackfortune.fr sont libres et peuvent être avec ou sans obligation d'achat (La Suisse est uniquement concernée par les jeux-concours sans obligation d’achat). Ils sont ouverts à toute personne résidant dans le pays concerné par le jeu-concours qui se sera inscrite pour participer et qui aura lu et accepté le règlement du jeu. La durée du jeu-concours et les modalités de participation sont définies dans le règlement. Les gagnants des Jeux-Concours sont avertis par un email. Ils recevront leur gain sous la forme d'un code de bon de réduction ou de chèque cadeau www.blackfortune.fr ou d’un lot. Les modalités d’attribution et le détail des gains sont fournis dans le règlement.
www.blackfortune.fr se réserve le droit de suspendre, reporter ou d'annuler un Jeu-Concours et ne saurait être tenu responsable de tout problème pouvant intervenir pendant la durée de l'opération.
Les réclamations, remboursement et autres modalités sont définies dans le règlement du jeu-concours. Toute fraude ou tentative de fraude commise en vue de percevoir indûment un gain peut entraîner des poursuites.
16 Ventes privées
Les produits mis en vente dans le cadre des "Ventes privées de www.blackfortune.fr " sont accessibles à ceux qui répondent à au moins deux des conditions suivantes :
- Etre client chez www.blackfortune.fr en ayant ouvert un compte sur le site avec une adresse email valide et un mot de passe
- Avoir reçu une invitation par courrier électronique à l'adresse email du compte
- Avoir reçu au moins un email de la part de www.blackfortune.fr
17 BLACKFORTUNE Premium
www.blackfortune.fr propose à ses clients de souscrire au BLACKFORTUNE Premium.
BLACKFORTUNE Premium est un service payant pour une durée de 12 mois à régler au moment de l'inscription. Si le client souhaite continuer de bénéficier des avantages de cet abonnement après 12 mois révolus, il pourra le renouveler sur le site internet, pour une durée supplémentaire de 12 mois en payant une nouvelle cotisation.
Les avantages de l'abonnement BLACK FORTUNE Premium ne s'appliquent pas aux produits partenaires, marqués de l'icône "Produits Partenaires"
Les avantages du BLACKFORTUNE Premium sont les suivants:
France Métropolitaine et Corse :
- 10% de réduction immédiate sur les articles non promotionnés.
- 5% de réduction immédiate sur les articles soldés pendant la période de soldes.
- Livraison expresse gratuite. Le lendemain, pour toute commande passée avant 13 h.
- Le paiement en 3 fois sans frais dès 60€ d'achat .
- Des offres exclusives : réductions supplémentaires pendant les journées réservées aux clients Premium.
Belgique, Suisse et Luxembourg :
- 10% de réduction immédiate sur les articles non promotionnés.
- 5% de réduction immédiate sur les articles soldés pendant la période de soldes.
- Livraison gratuite à domicile en délai standard.
-Des offres exclusives : réductions supplémentaires pendant les journées réservées aux clients Premium.
DROM-COM:
- 10% de réduction immédiate sur les articles non promotionnés.
- 5% de réduction immédiate sur les articles soldés pendant la période de soldes.
- Des offres exclusives : réductions supplémentaires pendant les journées réservées aux clients Premium.
Condition d'application des réductions :
- Conditions d'applications des 10% de réduction : cette réduction de prix n'est pas cumulable avec d'autres remises et ne s'appliquent pas sur les marques exclues de nos promotions (voir conditions des offres en cours). Cette réduction ne s'applique que sur des produits sans promotions sur le site.
- Conditions d'applications des 5% de réduction : cette réduction est cumulable avec la promotion indiquée sur le site lors des soldes. Elle n'est pas cumulable avec d'autres promotions que la réduction de prix indiquée sur le site pendant les soldes. Cette réduction n'est valable que sur les produits soldés.
18 Chèques-cadeaux et bons d'achat
Les chèques cadeaux ou les bons d’achat sont sous forme de coupons de réduction disposant d’un code unique.
Les chèques cadeaux et bons d'achat sont non remboursables et ne peuvent faire l'objet d'une contrepartie monétaire. Les produits achetés avec les chèques cadeaux ou les bons d'achat pourront en revanche être échangés et faire l'objet d'un avoir dans le cas où ils ne conviendraient pas. Le chèque cadeau ou le bon d’achat seront recrédités et devront être utilisés pendant leur période de validité.
19 La garantie du meilleur prix
Si après avoir acheté un produit sur notre site, vous trouvez une offre équivalente à un prix inférieur, frais de port inclus, sur un autre site Internet français disposant d'un système de paiement en ligne, www.blackfortune.fr vous rembourse 2 fois la différence de prix.
Le remboursement de la différence de prix est soumis à la réunion des conditions suivantes :
- Le prix signalé comme inférieur doit être frais de port inclus et,
- Le prix signalé comme inférieur ne doit bénéficier d’aucune offre promotionnelle particulière et,
- Les conditions de livraison doivent être identiques (article en stock, expédition au plus tard dans la journée qui suit la commande, proposition d’au moins une livraison gratuite sur le site ) et,
- L’article doit être identique : neuf, même marque, même modèle, même matière, même couleur et,
- Il doit être disponible dans la pointure, couleur, taille achetée par le client sur le site sur lequel il est proposé à un prix inférieur et,
- L’offre doit être faite par un site de droit français en euros et,
- Le règlement doit se faire par un système de paiement en ligne et,
- L’offre est limitée à un remboursement par personne et par article acheté chez www.blackfortune.fr
Sont exclus de la Garantie Prix Bas:
- les produits de déstockage, ou soldés
- les produits vendus sur les sites d'enchères, ou de petites annonces ou les sites-vitrine ou les sites de ventes-privées
- les produits vendus et expédiés par nos partenaires marchands
- les livraisons hors de France Métropolitaine
Modalité d’exercice de la Garantie du prix le plus bas
Dans les 5 jours suivant son achat, le client doit envoyer sa demande à www.blackfortune.fr en utilisant le formulaire de contact Service Client, en respectant la procédure suivante :
- indication dans son message de son numéro de commande www.blackfortune.fr
- transmission de l’adresse URL du site sur lequel est vendu l’article moins cher ainsi que de l’adresse URL de la fiche produit concernée.
Si l’ensemble des conditions ci-dessus sont remplies, et après expiration du délai de rétractation légal et confirmation par le client du fait qu’il conserve l’article concerné, www.blackfortune.fr s’engage à rembourser au client 2 fois la différence de prix.
Le remboursement sera réalisé sur le compte du client par un mode de paiement choisi par www.blackfortune.fr. Il interviendra dans un délai maximum de 30 jours.
20 Médiation
Si un litige survient, tout client peut adresser une demande écrite auprès de Blackfortune, qui fera son maximum pour le résoudre. Si la tentative amiable de résolution échoue, une demande auprès d’un médiateur devra être adressée dans un délai d’un an à compter de la réclamation amiable. Le client pourra saisir la plateforme suivante de « règlement des litiges » pour régler tous litiges.
Cette dernière disposition ne s’applique pas pour la Suisse et Monaco.
21 Garantie
Pour la France, la garantie légale de conformité s’applique à compter de la réception du produit pour une période de 2 années.
Pour la Belgique, la garantie légale de conformité s’applique à compter de la réception du produit pour une période de 2 ans, sous un délai de 2 mois à la découverte du défaut de conformité.
Pour le Luxembourg, la garantie légale de conformité doit être engagée dans un délai raisonnable lors de la découverte du défaut de conformité sur une période de 2 années à compter de la réception du produit. Pour ces 2 pays, Blackfortune doit apporter dans les 6 premiers mois la preuve de l’absence de défaut de conformité, puis ce sera au client d’apporter la preuve du défaut de conformité dans les 18 mois suivants.
La garantie de conformité ne s’applique pas en cas de modification apportée sur le produit, en cas d’usure normale du produit, en cas d’un usage inapproprié du produit, en cas de non-respect des règles d’entretien du produit, et en cas de dommages causés par le transport ou le stockage du produit.
Le remplacement ou la réparation du produit se fera sans frais, sous 1 mois (pour la France et le Luxembourg) ou dans un délai raisonnable (pour la Belgique) sauf si cela est disproportionné par rapport aux dommages ou si cela est impossible. En cas d’impossibilité, Blackfortune procédera, sans frais, pour la France, le Luxembourg et la Belgique, à un remboursement partiel ou total, selon le cas. Le produit en cause devra avoir été commandé sur le site Blackfortune.fr et être retourné dans l’emballage d’origine.
Cette dernière disposition ne s’applique pas pour la Suisse et Monaco.